Conditions générales de vente

Conditions en cours de finalisation. Les passages surlignés restent à compléter.

1. Vendeur

Pierre Cotarmanac'h, entrepreneur individuel (EI), SIRET [numéro], 44 rue Durafour, 35000 Rennes, France. Contact : contact@cannelle-et-sapin.fr, 07 64 67 17 35.

2. Produits

Décorations de Noël imprimées en 3D (boule, étoile, bonhomme de pain d'épices), remplies de billes parfumées. Ce sont des objets de décoration et de parfum d'ambiance : ils ne se mangent pas et doivent rester hors de portée des jeunes enfants et des animaux. Les images du site sont des illustrations, et chaque pièce imprimée peut présenter de légères différences.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Une décoration : 12,90 €. Le trio boule + étoile + bonhomme : 34,90 €. Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.

4. Commande et paiement

La commande est validée après le paiement en ligne, effectué par carte bancaire sur la page sécurisée de Stripe. Un e-mail de confirmation est envoyé après le paiement.

5. Livraison

Livraison en France métropolitaine. Frais de livraison : 3,90 € par commande, offerts pour toute commande contenant un trio. Expédition sous [nombre] jours ouvrés après la commande, par [transporteur], puis délai du transporteur. Pour une réception avant Noël, commande au plus tard le [date].

6. Droit de rétractation

Tu disposes de 14 jours à compter de la réception pour changer d'avis, sans avoir à te justifier. Écris à contact@cannelle-et-sapin.fr, puis renvoie le produit complet et en bon état à l'adresse ci-dessus. Les frais de retour sont [à ta charge / pris en charge par le vendeur]. Le remboursement, frais de livraison initiaux compris, intervient dans les 14 jours suivant la réception du retour.

7. Garanties

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). En cas de produit cassé ou défectueux à la réception, écris-nous avec une photo : il est remplacé ou remboursé.

8. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation : contact@cannelle-et-sapin.fr. Si aucune solution n'est trouvée, tu peux recourir gratuitement au médiateur de la consommation : [nom et site du médiateur auquel tu as adhéré].

9. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.